Introduction

Le secteur des cryptomonnaies traverse une période de transformation majeure aux États-Unis, marquée par des évolutions réglementaires rapides et structurantes. La Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) sont au cœur de la redéfinition du cadre juridique des actifs numériques. Ces changements visent à professionnaliser et sécuriser l’écosystème crypto, tout en clarifiant la classification des actifs comme le XRP, sujet de litiges récurrents.

Un paysage réglementaire en pleine mutation

La SEC, principale autorité de régulation des marchés financiers américains, a récemment repoussé sa décision concernant l’approbation d’un ETF basé sur XRP, malgré un optimisme marqué des investisseurs. Selon les plateformes de prédiction comme Polymarket, la probabilité d’une approbation d’un ETF XRP d’ici la fin de 2025 reste très élevée, oscillant entre 84% et 98% selon les sources consultées. Cette attente témoigne de la confiance du marché dans une intégration progressive des cryptomonnaies au sein des produits financiers traditionnels.

Parallèlement, la CFTC a confirmé l’autorisation des futures perpétuels sur cryptomonnaies, renforçant ainsi la légitimité des produits dérivés dans ce secteur. Cette évolution s’inscrit dans un contexte de clarification des rôles entre la SEC et la CFTC, notamment à travers des projets de loi récents.

Clarification des rôles et nouvelles lois

Le Sénat américain envisage de modifier le GENIUS Act afin d’apporter plus de clarté dans la régulation des cryptomonnaies, répondant ainsi aux attentes de la communauté pour des directives plus précises. Cette volonté de clarification s’est concrétisée avec la publication du projet de loi CLARITY Act, dévoilé début juin 2025.

Selon les analyses de cabinets d’avocats spécialisés, le CLARITY Act vise à établir la compétence exclusive de la CFTC sur les intermédiaires de matières premières numériques, tels que les plateformes d’échange, les courtiers et les négociants de cryptomonnaies. Ces entités devront s’enregistrer auprès de la CFTC dans un délai de 180 jours après l’entrée en vigueur de la loi, fournir des informations sur leur gestion et leurs opérations, et ouvrir leurs livres à l’inspection. Elles devront également adhérer à une association de marchés à terme enregistrée et respecter des règles strictes en matière de transparence et de protection des actifs clients.

Classification des actifs numériques : un enjeu central

La question de la classification des actifs numériques reste un point de tension majeur. Le CLARITY Act distingue notamment les actifs distribués à titre gratuit ou pour une contrepartie symbolique, qualifiés de « matières premières numériques », des actifs proposés dans le cadre d’une levée de fonds, considérés comme des « contrats d’investissement ».

FAQ : Questions fréquentes sur la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis

Qui régule les cryptomonnaies aux États-Unis ?

La régulation des cryptomonnaies est partagée entre la SEC, qui supervise les titres et les offres d’investissement, et la CFTC, qui régule les matières premières et les produits dérivés.

Qu’est-ce que le CLARITY Act ?

Le CLARITY Act est un projet de loi américain qui vise à établir la compétence exclusive de la CFTC sur les intermédiaires de matières premières numériques et à renforcer la protection des investisseurs dans le secteur des cryptomonnaies.

Quel est l’impact de la régulation sur le marché des cryptomonnaies ?

La clarification du cadre réglementaire favorise l’intégration des cryptomonnaies aux États-Unis dans le système financier traditionnel, renforce la confiance des investisseurs et encourage l’innovation, tout en imposant des exigences accrues en matière de sécurité et de transparence.